Conditions générales
- Nos prix s’entendent pour une journée ou week end sauf stipulation différente sur le contrat.
- La vaisselle, le matériel devra être vidé de toute nourriture et rangé dans les casiers fournis .Les chaises et tables doivent nous être propres
- Aucune modification ne peut intervenir moins de 48 heures avant la date de location.
- Pour toutes commandes il vous sera demandé un chèque d'acompte de 30 %. Le matériel doit être utilisé dans les conditions normales et de façons non abusives.
- Pour le matériel pris et rendu par le client, le matériel devra être rendu aux jours convenu et heure si elle est mentionnée. Tout retard sera facturé d'une pénalité de 15% par jour
- Le solde de la location devra être réglé à la livraison ou à l’enlèvement du matériel.
- La caution sera restituée au locataire après la vérification. Toute casse, perte, détérioration du matériel sera facturée en sus au locataire à sa valeur neuf de remplacement..
- Le matériel devra être contrôlé par le client à l’enlèvement ou à la livraison. Il devra être rendu dans le même état. Le linge de table, la vaisselle seront rendus sale dans les emballages de livraison.
- Si le matériel est transporté par le loueur, le locataire devra être présent à la livraison ou à la reprise. Le personnel est habilité à encaisser le montant des factures ou le montant des dégâts et des pertes. En cas de force majeure le loueur ne peut être tenu pour responsable d’un éventuel retard de livraison.
A la récupération l'ensemble du matériel devra être regroupé sur le lieu de livraison, si ce n'est pas le cas nous appliquerons un coût supplémentaire de 20€ de l'heure - Il est interdit de graver, d'étiqueter, d'inscrire des marques sur le matériel, de mettre des agrafes ou des punaises.Le scotch est admis.
- Le matériel de location est sous la responsabilité unique du locataire et devra être assuré par ses soins. Le locataire est seul responsable de toute perte, vol, dommages subis par le matériel loué. Il accepte de devenir le gardien juridique article 1384 du code civil) du matériel pris en location.
Dès la date d’échéance des factures, les intérêts moratoires courent de
plein droit au taux conventionnel de 1,5% par mois de retard jusqu’au paiement complet des sommes dues. Dans le cas où la carence du débiteur nous obligerait à confier la récupération des sommes dues à notre service, recouvrement ou par procédure judiciaire, les sommes dues sont majorées de plein droit de tous les frais supplémentaires -
Dès la date d’échéance des factures, les intérêts moratoires courent de
-
Plein droit au taux conventionnel de 1,5% par mois de retard jusqu’au paiement complet des sommes dues. Dans le cas où la carence du débiteur nous obligerait à confier la récupération des sommes dues à notre service, recouvrement ou par procédure judiciaire, les sommes dues sont majorées de plein droit de tous les frais supplémentaires
LOCATION DE TENTES DE RECEPTION
- Le locataire est censé connaître les moyens de fixation du matériel au sol et savoir en particulier que certaines attaches vont jusqu’à 1 mètre de profondeur, il faudra donc s’assurer dans ce cas que le sous sol du terrain où sera fait le montage ne renferme pas de câbles ou conduites diverses, fondations, etc …
- Le matériel est sous l’entière responsabilité du client dès l’instant où il en prend possession, même si la mise à disposition intervient avant la date indiquée au contrat et jusqu’au moment de la reprise.
- En cas de vol, perte ou casse, le matériel sera facturé à sa valeur neuf de remplacement.
- En cas de neige, le locataire s’engage à chauffer les tentes ou à déneiger la toiture.
EVACUATION DES TENTES : VENT 80 KmH / neige 4 cm
- En cas de contestation le Tribunal de Commerce d’Aix en Provence est seul compétent.
TARIFS Livraison matériel
Un minimum de 40€ TTC vous sera demandé pour toute livraison et récupération
Le calcul de base est le suivant:
(Nombre de ..... km X 4) = Base de calcul des frais de livraison aller retour